Menu icoMenu232Dark icoCross32Dark
<
>
Retour
Concerne tout.e.s  les technicien.ne.s  : un calcul erroné par XOTIS

Concerne tout.e.s  les technicien.ne.s  : un calcul erroné par XOTIS

Cinéma, Audiovisuel et Film d’Animation : un calcul erroné du plafond mensuel de la sécurité sociale minore les droits des techniciens et ouvriers intermittents... depuis juillet 2018.

De probables rappels de cotisations et régularisations fiscales pour des milliers de salariés techniciens et ouvriers intermittents et les entreprises.

Alerté depuis de nombreux mois par des administrateurs de production, l’un des principaux fournisseurs de logiciel de traitement de paye du spectacle, Xotis, n’a pas su en prendre la mesure de l’alerte avant ces dernières semaines.

En effet, depuis le 1er juillet 2018, une mauvaise application des règles de calcul du plafond mensuel de la sécurité sociale (PMSS) à certains salariés techniciens et ouvriers intermittents du spectacle a pour conséquence directe de minorer leurs droits, notamment ceux à la retraite de base.

Cette mauvaise application a consisté à exclure les jours de repos entre deux périodes travaillées, en général le samedi et le dimanche, du calcul du PMSS.

LIRE TOUTES LES INFORMATIONS AVEC LES PIECES JOINTES

COMMUNIQUEES  PAR LE SPIAC

Documents
icoPaperclip32Dark 20201118-Xotis-Communique-v2.pdf icoPaperclip32Dark EXEMPLES-1-2-PMSS-XOTIS.pdf
Découvrez davantage d'articles sur ces thèmes :
Montage Mixage TOURNAGE Intermittence Syndicats
0 commentaire(s)
Aucun commentaire pour le moment.
Consultez également
Les artisans de la postproduction sonore prennent la parole

Les artisans de la postproduction sonore prennent la parole

L’Association des mixeurs (ADM), l’Association française du son à l’image (AFSI) et...

Thierry LEBON
19 novembre 2016
THE SOUND OF STORY

THE SOUND OF STORY

CES 3 JOURS DE CONFÉRENCES SE DÉROULENT PENDANT LE FESTIVAL DE BRIGHTON.

 



Bringing together...

Olivier LE VACON
9 novembre 2016
LA POSTPRODUCTION SON TIRE LE SIGNAL D'ALARME

LA POSTPRODUCTION SON TIRE LE SIGNAL D'ALARME

Cette date n'était pas le fruit du hasard, puisqu'elle précédait de 48 heures la réunion...

Thierry LEBON
22 décembre 2016
Rencontres Maths-Industrie  : RMI - Acoustique numérique et signal audio

Rencontres Maths-Industrie : RMI - Acoustique numérique et signal audio

Rencontres Maths-Industrie : Acoustique numérique et signal audio 

INSCRIPTIONS

Programme...

François DE MORANT
25 janvier 2017
Bienvenue à l'AFSI.

Bienvenue à l'AFSI.

BIENVENUE A L'AFSIAssociation Française du Son à l’Image  L’AFSI a pour objectifs de développer...

6 avril 2009
Cinéma 2009: le digital diffuse son empreinte sur la toile.

Cinéma 2009: le digital diffuse son empreinte sur la toile.

En 2009, les spectateurs sont allés plus souvent au cinéma : selon l’étude 75 000 Cinéma de...

28 février 2010