Aucun résultat pour cette recherche.
Seuls les 100 premiers résultats sont affichés. Veuillez affiner votre recherche.
TRANSPORTS
TITRE XVI : TRANSPORTSArticle 86Les voyages sont, dans tous les cas, à la charge du producteur,...
Lire la suite...
DEFRAIEMENTS
TITRE XV : DEFRAIEMENTSArticle 76 : défraiements pour les extérieurs "A" et "B"1. Pendant le...
Lire la suite...
REPAS EN EXTERIEURS
TITRE XIV : REPAS EN EXTERIEURSArticle 751. En extérieurs "A" et "B", le repas est à la charge...
Lire la suite...
TRAVAIL DU DIMANCHE
TRAVAIL DU DIMANCHEArticle 73 : travail en studioLe travail est interdit en studio le dimanche...
Lire la suite...
DEROGATIONS - HEURES SUPPLEMENTAIRES
TITRE XIII : DEROGATIONS - HEURES SUPPLEMENTAIRESArticle 66 : travail en studio (Dispositions...
Lire la suite...
REGLEMENTATION DU TRAVAIL EN EXTERIEUR
TITRE XII : REGLEMENTATION DU TRAVAIL EN EXTERIEUR1. Extérieurs A : dans Paris et la...
Lire la suite...
TRAVAIL EN EXTERIEURS
TITRE XI : TRAVAIL EN EXTERIEURSArticle 55Sont considérés comme "extérieurs" tous travaux...
Lire la suite...
TRAVAIL SUR LES TERRAINS ATTENANTS AUX STUDIOS
TITRE X : TRAVAIL SUR LES TERRAINS ATTENANTS AUX STUDIOSArticle 54On entend par terrains...
Lire la suite...
TRAVAIL DE STUDIO
TITRE IX : TRAVAIL DE STUDIOArticle 52(Dispositions modifiées par celle de l’accord national du...
Lire la suite...
CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
TITRE VIII : CONDITIONS GENERALES DU TRAVAILArticle 51 (remplacé par accord national du 29 mars...
Lire la suite...
EQUIPE MINIMA
TITRE VII : EQUIPE MINIMAArticle 47 : spécification des "Equipes minima"Pour tout film de...
Lire la suite...
ETUDES PREPARATOIRES
TITRE VI : PREPARATION. - ETUDES PREPARATOIRES
Article 41 : préparation avant tournage
Les...
CONTRATS. - ENGAGEMENTS
TITRE V : CONTRATS. - ENGAGEMENTS
Article 19 : contrats
Tout engagement doit faire l’objet...
DROIT SYNDICAL. - DELEGUES
TITRE IV : DROIT SYNDICAL. - DELEGUES
Article 12 : reconnaissance du droit syndical
Les...
ETRANGERS
TITRE III : ETRANGERS
Article 8
Les sociétés étrangères venant tourner en France ne...
QUALIFICATIONS
TITRE II : QUALIFICATIONS
Article 5 : cadres de production
Les techniciens du cadre de...
ETENDUE D’APPLICATION ET DUREE
TITRE IER : ETENDUE D’APPLICATION ET DUREE
Article 1
La convention règle les rapports...
A RETENIR (avec l'aimable autorisation de l'AFAR)
AVEC L'AIMABLE AUTORISATION DE L AFAR CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TECHNICIENS DE LA...
Lire la suite...
Convention Collective des Techniciens du Cinéma du 30/04/50
SIGNATAIRESOrganisation patronale :Syndicat français des producteurs et exportateurs de films...
Lire la suite...